Date (Revision)

2021-02-14T19:26:36

Date (Creation)

2015-07-08T08:40:00

Citation identifier

https://catalogue.geospm.com/geonetwork/srv/6d63ad03-845e-4360-87d2-eb37d10d9264

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DTAM975		jean-pierre.michelin@equipement-agriculture.gouv.fr	Author

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Occupation des terres

Theme

• -- Mots-clé complémentaire (facultatif) --

Domaines

• Collectivité Territoriale de Saint-Pierre et Miquelon

Keywords

Use limitation

Données ouvertes

Access constraints

Other restrictions

Other constraints

-- Restrictions d'accès public au sens INSPIRE (dans ce cas, la valeur 'Autres restrictions' doit obligatoirement être sélectionnée dans les contraintes d'accès) --

Spatial representation type

Vector

Denominator

5000

Language

fre

Topic category

• Farming

Reference system identifier

EPSG / RGSPM06U21N / EPSG:4467 / 7.4

Hierarchy level

Dataset

Statement

Le Parcellaire Agricole Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots d'assolement géolocalisés par le Service Agriculture Forêt Biodiversité de la Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et Miquelon ou délimité par le parcellaire cadastral.

Les données géographiques ont été saisies par la Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer ( DTAM 975 ) pour le compte de la Collectivité Territoriale en vertu de la loi organique de 2007.

Le traitement de ces données a été effectué de manière conjointe avec les services concernés et avec les outils informatiques utilisés par le Ministère de l'Ecologie, ainsi le format des données est de type shapefile avec un encodage de type utf8.

Les corrections apportées lors du traitement des données a été effectué à l'aide du fond de plan raster satellitaire de 2012 ( source IGN ), ainsi que le parcellaire issu des données des Services Fiscaux de Saint-Pierre et Miquelon.

Les îlots d'assolement sont des objets de type polygones ayant une résolution spatiale au 1/5000.

Feature catalogue citation

Feature catalogue citation

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Metadata

File identifier

6d63ad03-845e-4360-87d2-eb37d10d9264 XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2023-04-17T14:52:39

Metadata standard name

ISO 19115:2003/19139

Metadata standard version

1.0

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DTAM975		jean-pierre.michelin@equipement-agriculture.gouv.fr	Author
Collectivité Territoriale de Saint-Pierre et Miquelon		vicky.cormier@ct975.fr	Custodian