Données des AOT (autorisations d'occupation temporaire du domaine public) utilisées comme ressources pour l'appli métier. A ne pas confondre avec la carte des AOT utilisée comme fond pour l'application métier. Usage DTAM.

Ensemble des parcelles de SPM avec les aides listées là où elles ont été attribuées (prime acquisition, AH60, Peinture, faibles revenus et bois) / Utilisation pour l'appli métier