Donnée recensant les peintures au sol indicatives sur les routes comme les bandes blanches de stop ou bien les peintures zebrées de passages piétons

Ensemble des parcelles de SPM avec les aides listées là où elles ont été attribuées (prime acquisition, AH60, Peinture, faibles revenus et bois) / Utilisation pour l'appli métier

Données des AOT (autorisations d'occupation temporaire du domaine public) utilisées comme ressources pour l'appli métier. A ne pas confondre avec la carte des AOT utilisée comme fond pour l'application métier. Usage DTAM.

localisation des panneaux de circulation stop et cédez le passage, indiquant la date de changement des panneaux