couche vectorielle de type polygone matérialisant l'emprise au sol du bâti léger sur le site de Saint-Pierre

Cartographie des limites cadastrales 2024 à Saint-Pierre

couche vectorielle de type polygone matérialisant l'emprise au sol du bâti léger sur le site de Miquelon-Langlade

Zone de Prescription issue du projet de Schéma Territorial d'Aménagement et d'Urbanisme de Saint-Pierre et Miquelon 2021.Données vectorielles - lignes.

inventaire des sites classés ou inscrits au titre du patrimoine bâti dans l'archipel

couche vectorielle de type polygone matérialisant l'emprise au sol du bâti dur sur le site de Miquelon-Langlade

Classification issue du Projet de Schéma Territorial d'Aménagement et d'Urbanisme de Saint-Pierre et Miquelon 2021. Données vectorielles de type polygone

zones qui correspondent aux secteurs côtiers où la hauteur de submersion marine prévisible est supérieure à 1 m ( terrains situés en dessous de 2.7 m NGF.

Données des AOT (autorisations d'occupation temporaire du domaine public) utilisées comme ressources pour l'appli métier. A ne pas confondre avec la carte des AOT utilisée comme fond pour l'application métier. Usage DTAM.